Isabelle Bailly Pommery
Autre nom possible de la personne recherchée:
Isabelle Bailly
Isabelle Pommery
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Isabelle BAILLY POMMERY
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Paris
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JUSC1020211A
(source BOMJ)
composition
28 Juillet 2010
28/07/2010
De:
Bailly Pommery (Isabelle)
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Objet:
jury de l'examen d'accès au stage requis pour diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'accès au stage requis pour diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
JORFTEXT000000407709
(source JORF)
composition
12 Octobre 2001
12/10/2001
De:
Bailly-Pommery (Isabelle)
commissaire-priseur à Paris
Objet:
jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
JORFTEXT000000764713
(source JORF)
composition
19 Avril 2000
19/04/2000
De:
Bailly-Pommery (Isabelle)
commissaire-priseur à Paris
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur
prévu à l'article 21 du décret no 73-541 du
19 juin 1973
modifié relatif à la formation professionnelle des commissaires-priseurs et aux conditions d'accès à cette profession
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur
JORFTEXT000000383768
(source JORF)
composition
13 Mai 1997
13/05/1997
De:
Bailly-Pommery (Isabelle)
commissaire-priseur à Paris
Objet:
le jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
prévu à l'article 8 du décret no 73-541 du
19 juin 1973
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
JORFTEXT000000548736
(source JORF)
composition
07 Juillet 1994
07/07/1994
De:
Bailly-Pommery (Isabelle)
commissaire-priseur à Paris
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur
prévu à l'article 21 du décret no 73-541 du
19 juin 1973
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur
JORFTEXT000000354972
(source JORF)
composition
04 Juillet 1991
04/07/1991